Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECACEL
MECACEL S.A.

Numéro de dépôt :
99800662
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque MECACEL

Déposée le 23 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) MECACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECACEL domicilié(e) MOULIN TROCHARD, 77120 COULOMMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 050 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY POITTEVIN - France.

La marque MECACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECACEL est expirée depuis le 23 juin 2009.

MECACEL a également déposé les autres marques suivantes : ETICE , ORPHY GRAPHIC , ORPHY GTI , ESOFT , ORPHY GTS , ETICE SOFT , PENDULOR , UPA Collège , ALKAID , DIDACTION


MECACEL S.A. - MOULIN TROCHARD, 77120 COULOMMIERS - France - SIREN 747050482


GUY POITTEVIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Etude et conception (élaboration) mise au point de réalisations de cartes et sous ensembles électroniques et électromécaniques d'ensembles de tôlerie et de mécanique-usinage.